Informations légales

Le site etwan-technology.fr utilise la solution SAAS hébergée par IONOS. ETWAN Technology assure l'éditorial, , l'animation et l'exploitation du site. Ce site est soumis à la loi française.

Les informations diffusées sur ce site sont la propriété d’ETWAN Technology . Toute copie totale ou partielle ne peut se faire sans l'accord d’ETWAN Technology.

Les utilisateurs doivent savoir que la capture d'informations pour la création ou l'enrichissement d'une base de données nominatives est interdite.

L'intégralité du site https://etwan-technology.fr est protégé par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L'ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l'ensemble des éléments composant le site https://etwan-technology.fr et le site lui-même ne peuvent, conformément à l'article L. 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quel que support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable d’Etwan Technology.

De même, il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom : " ETWAN technology " et/ou son logo ou sigle, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l'accord préalable et écrit d’ETWAN technology. L'utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens de l'article 335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. Outre des dommages et intérêts au titre de la responsabilité civile, celle-ci peut être pénalement sanctionnée de 300 000 euros d'amende et/ou de 3 ans d'emprisonnement.

ETWAN technology se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne ne respectant pas ces interdictions.

Les informations communiquées sur le site https://www.etwan-technology.fr sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité d’ETWAN Technology

ETWAN Technology se réserve le droit, à tout moment et sans préavis, d'apporter des améliorations et/ou modifications au contenu du site https://www.etwan-technology.fr . Elle peut interrompre l'accès au site, notamment pour des raisons de maintenance ou pour toutes autres raisons notamment techniques. ETWAN Technology ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l'utilisateur.

La responsabilité d’ETWAN Technology ne saurait être engagée pour :

• Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l'utilisation du site https://www.etwan-technology.fr et notamment toute perte d'exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données.
• Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, ETWAN Technology décline toute responsabilité liée à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.
• Les messages que vous pouvez nous adresser transitant par un réseau ouvert de télécommunications, nous ne pouvons assurer leur confidentialité.
• Les informations communiquées sur le site https://www.etwan-technology.fr sont fournies à titre indicatif.
• ETWAN Technology se réserve le droit, à tout moment et sans préavis, d'apporter des améliorations et/ou modifications au contenu du site https://www.etwan-technology.fr Elle peut interrompre l'accès au site, notamment pour des raisons de maintenance ou pour toutes autres raisons notamment techniques. ETWAN Technology ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l'utilisateur.

L'utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers du fait de l'utilisation ou de l'exploitation illicite du site https://www.etwan-technology.fr même, et/ou de l'un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et est aussi responsable envers ETWAN Technology des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l'objet.

ETWAN Technology se réserve le droit de refuser, à tout utilisateur, l'accès à tout ou partie du site, unilatéralement et sans notification préalable, notamment en cas de violation manifeste des présentes mentions légales.

Les utilisateurs du site https://www.etwan-technology.fr ne peuvent mettre en place de liens hypertextes profonds en direction du site susvisé sans l'autorisation expresse et préalable d’ETWAN Technology.

Aussi, pour toute demande particulière de création de liens hypertextes en direction du site, merci de nous adresser un message via le formulaire de contact du site.

En tout état de cause, ETWAN Technology n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site https://www.etwan-technology.fr se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

Les utilisateurs du site https://www.etwan-technology.fr ne peuvent reproduire de contenus (textes, photos, vidéos, sons, animations, etc.) sans l'autorisation expresse et préalable d’ ETWAN Technology. Aussi, pour toute demande de reproduction d'éléments contenus dans le site https://www.etwan-technology.fr , merci de nous adresser un message.

1&1 Internet SARL

7, place de la Gare

BP 70109

57201 Sarreguemines Cedex